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8 mars 2017 : GAGNONS L’ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Publié le par snasub-fsu

Appel Unitaire : GAGNONS L’ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Publié dans Egalité Femme-Homme

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Infos Paie janvier 2017

Publié le par snasub-fsu

Le SNASUB-FSU et la FSU sont mobilisés et interviennent pour défendre votre pouvoir d’achat.

Le versement de la paie de janvier 2017 a suscité chez beaucoup de personnels des réactions légitimes quand ils ont constaté que le montant net de leur salaire avait pu accuser une baisse.

La paie des fonctionnaires connaît des effets liés à différentes politiques.

Toutes les infos sur le site du national : http://www.snasub.fr/spip.php?article2070

Publié dans Rémunération

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Agents Non Titulaires - ANT

Publié le

Les Agents Non Titulaires sont régis par la circulaire mise en ligne le 31/10/2016 :

Circulaire relative à la réforme du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l’Etat (également en pièce jointe)

En 2e pièce jointe : la fiche de vœux des Agents Non Titulaires.

Plus d'information sur les Agents Non Titulaires sur le site national du SNASUB.

Circulaire relative à la réforme du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l’État.

Fiche de vœux des Agents Non Titulaires

Publié dans Agents Non Titulaires

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POUR ELLES infos - janvier 2017

Publié le par snasub-fsu

Au sommaire :

  • Edito
  • Marche des femmes sur Washington
  • HCE : 40% de femmes dans les CA et rapport annuel sur le sexisme en France
  • Les luttes féministes
  • En France : grève le 8 mars ?
  • 8 mars
  • Stage intersyndical femmes mars

POUR ELLES infos - janvier 2017 en PDF

Publié dans Egalité Femme-Homme

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Commission Paritaire d'Etablissement URCA

Publié le par snasub-fsu

Université de Reims Champagne Ardenne :

Arrêté portant proclamation des résultats et nomination des représentants des personnels de la Commission Administrative Paritaire (CPE) en pièce jointe.

URCA - Arrêté portant proclamation des résultats et nomination des représentants des personnels de la Commission Administrative Paritaire (CPE

Publié dans CPE, Elections

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Liste Aptitude et Tableaux d'avancement SAENES

Publié le par snasub-fsu

Vous trouverez en pièce jointe le courrier de l'Académie de Reims sur :

1- Liste d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’Éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) au titre de l’année 2017.
 
2- Tableaux d’avancement pour l’accès aux grades de secrétaires administratifs de l’Education nationale et de l’enseignement supérieur de classe supérieure et de classe exceptionnelle au
titre de l’année 2017.
 
3- Les annexes I à IV

 

Courrier de l'Académie de REIMS

Publié dans SAENES

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Convergences Spécial Labos

Publié le par snasub-fsu

ITRF (Ingénieurs et personnels techniques de recherche et formation), découvrez le numéro spécial Labos de notre revue Convergences.

Convergences Spécial Labos - octobre 2016

Publié dans ITRF

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CTA 18 oct. 2016

Publié le par snasub-fsu

LE CTA DU 18 OCTOBRE 2016 EST A MARQUER D’UNE PIERRE BLANCHE


Vos représentants du SNASUB sont très fiers de vous annoncer que nous avons obtenu que les personnels administratifs A et B ne soient pas pénalisés au titre du versement du CIA (complément indemnitaire annuel).

Consultez le compte-rendu en pièce jointe pour plus d'information.

Publié dans CTA

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CAPA ADJENES 2016

Publié le par snasub-fsu

Déclaration liminaire d’A&I UNSA qui relate la vague de protestation au Rectorat suite à la publication de la liste SAENES et demande une plus grande transparence des postes pouvant être requalifiés en services et en EPLE.

De plus, A&I fait remarquer un traitement inégal des dossiers d’avancement de grade dans l’Enseignement Supérieur et dans le second degré et dénonce la non-publication des postes vacants dans l’Enseignement Supérieur. A&I souhaite être associé aux affectations des lauréats concours 2016.

Mme Viot-Legouda déclare que 2 groupes de travail seront organisés dont l’un se tiendra le 17 juin prochain pour définir les postes susceptibles de bénéficier d’une requalification de C en B : travail sur l’harmonisation des critères de postes concernant les listes d’aptitude pour les services administratifs, les EPLE et l’Université.

Les modalités d’avancement de grade doivent être les mêmes entre le Rectorat et l’Enseignement Supérieur pour être le plus équitable possible. L’autonomie des Universités dans le traitement des dossiers des personnels doit nous amener à travailler davantage dans leur sens.

Pour cette année, les règles appliquées depuis 3 ans seront maintenues et les conditions pourront être redéfinies lors d’un groupe de travail pour l’année prochaine. Mme Hoffman intervient en expliquant que l’on ne peut pas imposer à l’Université la façon dont ils doivent travailler. Madame Viot-Legouda propose de prendre contact avec l’Enseignement Supérieur pour revoir les modalités d’attribution.

Selon Madame Hofmann, lors du mouvement, seuls les postes à profil apparaissent dans l’Enseignement Supérieur. Cette année, aucun poste profilé n’a été déclaré. Il faudrait prendre rendez-vous avec le responsable de l’Université pour finaliser. Il n’est pas dans nos attributions d’imposer à l’Université leur méthode de travailler mais il serait souhaitable d’en trouver une plus équitable. Un groupe de travail pourrait se réunir.

Madame Viot-Legouda répond que les affectations des lauréats concours seront communiquées aux organisations syndicales sans pour autant que celles-ci soient sollicitées pour l’attribution des postes.

1 - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX

Adoption à l’unanimité des PV du 23 juin 2015 et du 23 novembre 2015.

2 – MOUVEMENT INTRA ACADEMIQUE 2016

Madame Hoffman énumère quelques chiffres :
Il y a 61 candidatures contre 70 l’an dernier. Après mouvement 30 candidatures soit 49 % obtiennent leur mutation contre 40 candidatures l’an passé soit 58%.
83 % des 30 candidatures obtiennent leur mutation sur leur voeu n°1 contre 58% l’an passé.
41 postes restent non pourvus et seront proposés aux lauréats de concours, aux contractuels et à quelques demandes de détachement.
Il y a 12 avis défavorables en raison d’une ancienneté de poste inférieure à 3 ans dont un a été levé en raison d’une situation particulière.
Il nous est communiqué les possibilités de mutation complémentaire sous réserve de réussite au concours SAENES ou de mutation inter académique.
M. Berrehouc constate qu’il est dommage qu’il n’y ait pas d’harmonisation entre toutes les académies afin de connaître les possibilités d’accueil lorsqu’une mutation inter académique est demandée, ce qui nous oblige à attendre le départ éventuel d’un agent pour disposer de son poste.

3 – AVANCEMENT 2016

AA 1ère classe : 40 demandes, 16 promotions dont 1 pour l’Enseignement Supérieur
AAP 2ème classe : 118 demandes, 27 promotions dont 6 pour l’Enseignement Supérieur
AAP 1ère classe : 82 demandes, 22 promotions dont pour 3 l’Enseignement Supérieur
A&I obtient l’annulation d’un avis défavorable permettant à une collègue d’obtenir sa promotion à l’avancement P1.

4- TITULARISATION

14 demandes de titularisation des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur obtiennent un avis favorable.
3 demandes de titularisation de 1ère classe de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur recrutés par la voie contractuelle obtiennent un avis favorable ainsi qu’un stagiaire 2014 qui a bénéficié d’une prolongation de stage due à ses arrêts de travail.
3 demandes de titularisation par voie de PACTE (recrutement sur entretien professionnel et non par concours),
- 1 avis favorable
- 1 renouvellement car manque de formations et difficultés à assimiler. Il lui faut plus de temps avec un suivi formalisé et rapports évaluant les progrès de l’agent.
- 1 avis défavorable pour un agent ayant une reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH). Malgré les préconisations médicales pour un aménagement du poste de travail, l’agent a rencontré des difficultés d’ordre professionnel tout au long de l’année qui ont entraîné des problèmes relationnels avec ses responsables directs notamment.
Il n’existe pas dans notre institution de poste adapté à ce type de RQTH et cet agent n’aurait pas dû faire l’objet d’un recrutement en qualité d’ADJAENES dans cette structure.
Une assistante sociale s’occupe de son suivi afin de trouver une solution adaptée et une structure pouvant l’accueillir.

5 – DEMANDES DE DETACHEMENT

28 demandes de détachement dont 25 obtiennent un avis favorable. Les 3 demandes qui reçoivent un avis défavorable ne répondent pas à un profil d’agents susceptibles d’exercer dans l’éducation nationale.
Les demandes de détachement seront examinées après l’affectation des lauréats concours de l’éducation nationale.

6 – INTEGRATION

L’unique demande obtient un avis favorable.

7 – CONGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE

3 demandes dont une est refusée pour cause de 3ème présentation, les 2 autres agents obtiennent respectivement un congé de formation professionnelle d’une durée de 3 mois et 9 mois (sous réserve de maintien sur le BOP 141)

Compte-rendu de la CAPA ADJENES en format PDF

Publié dans CAPA ADJENES

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CAPA AAE du 25 mai 2016

Publié le par snasub-fsu

La commission administrative paritaire des AAE (Attachés d'Administration de l'Etat) s’est réunie le mercredi 25 mai 2016.
A l’ordre du jour : titularisation stagiaire, demandes et renouvellements de détachement, demande d’intégration, mouvement intra-académique, liste d’aptitude et tableau d’avancement.
Patrick GUIDET, le nouveau secrétaire général d’académie s’est présenté. Il est heureux de présider cette CAPA. Il a la volonté de mener le dialogue dans la sérénité et l’efficacité.

Titularisation dans le corps des AAE

Titularisation de trois collègues qui avaient reçu un avis favorable (concours interne)

Détachement

Point d’information : détachements en cours d’année scolaire, 3 personnels issus du ministère de la Défense.
Demandes de détachement dans le corps des attachés.
Nous regrettons l’absence d’une lettre de motivation de la part des candidats. C’est un élément qui manque pour éclairer les demandes. Mme VIOT retient l’idée et cela fera partie du dossier pour l’an prochain.
Nous regrettons le décalage entre les profils et les parcours des candidats et les postes susceptibles de les accueillir. Le secrétaire général d’académie est du même avis.
3 avis favorables qui concernent une professeure des écoles, un personnel de la Poste et une attachée territoriale.
5 avis défavorables.
Intégration d’une attachée dans le corps des personnels de direction : avis favorable.
Intégration dans le corps des attachés : Avis favorables pour les 4 dossiers, pas d’objections. Les rapports de stages sont bons.

Mouvement Intra académique

Mme VIOT indique que le taux de satisfaction est de 40 %.
  • 4 attachés ont obtenu leur vœu 1
  • 1 personnel obtient son vœu 2
  • 1 personnel obtient son vœu 3
Pour une collègue dans les Ardennes qui n’a pas de mutation malgré un avis médical favorable du médecin conseil, nous avons obtenu que le secrétaire général d’académie s’engage à examiner avec bienveillance sa demande de dérogation de logement pour l’année prochaine.
Deux collègues ont eu un avis défavorable pour cause de non-respect de la règle des trois ans sur poste imposée par le Rectorat. Nous pouvons comprendre la volonté d’assurer le fonctionnement et la continuité du fonctionnement d’un service ou d’un EPLE. Mais cette règle n’existe plus lorsqu’il s’agit d’un poste à responsabilité particulière.
Le poste à la DSDEN 08 qui est libéré n’est pas remis au mouvement car il sera profilé.
Nous regrettons l’utilisation des postes à responsabilité particulière et nous réaffirmons notre opposition au profilage de poste qui permet de contourner les règles du mouvement : Les services académiques, l’université et le CROUS ont systématiquement recours à ces postes profilés. Cela permet de sélectionner les candidats.
En effet, sur une fiche de poste de chef de bureau au Rectorat, il est demandé la connaissance approfondie des logiciels chorus, chorus DT et SAXO. Est-ce que l’on demande à un futur gestionnaire la connaissance approfondie des logiciels GFC, GFE, EGIMMO et de l’instruction M9-6 ? La volonté est clairement de choisir une personne en s’affranchissant des règles du mouvement.
Nous estimons qu’il n’y a aucune compétence particulière sur ces postes.
Le secrétaire général d’académie et Mme VIOT répondent qu’il faut apprécier au cas par cas et qu’il ne faut négliger pas le fait qu’il existe aussi des fragilités dans les services académiques.
Nous souhaitons simplement que les postes soient étiquetés pour que chaque collègue puisse muter en tout  connaissance de cause. Un grade est un titre qui confère le droit d’occuper un poste, il n’y a donc aucune raison de profiler les postes. Le problème essentiel est plutôt celui du manque de formation initiale et continue.

Liste des postes vacants à l’issue du mouvement :

  • Rectorat – Reims – fonction administrative - non logé
  • CROUS – Reims - fonction administrative - non logé
  • DSDEN des Ardennes – Charleville-Mézières - fonction administrative - non logé - PRP
  • Collège Carignan-Margut – Carignan - Gestionnaire – logement F5
  • Lycée Vauban – Givet – Gestionnaire – logement F4
  • Collège Le Lac – Sedan – Gestionnaire – logement F4
  • Lycée Thomas Masaryk – Vouziers – Gestionnaire – logement F4
  • EREA Bourneville - Châlons en Champagne – Gestionnaire – logement F5
  • Collège Jean-Baptiste Drouet – Sainte-Ménehould - Gestionnaire – logement F5
  • Collège Françoise Dolto – Nogent - Gestionnaire – logement F4
  • Lycée Blaise Pascal – Saint-Dizier - Gestionnaire – logement F5
  • Lycée Diderot – Langres – Non-gestionnaire – logement F3

Information sur la mutation d’une collègue stagiaire sur un poste PRP à la prochaine rentrée

Le secrétaire général indique qu’il s’agit d’une vraie fausse mutation puisqu’elle est déjà dans la division. Elle change de bureau au sein d’une même division pour devenir chef de bureau.
Nous interrogeons la parité administrative pour connaître leur position de principe sur le fait qu’un agent soit promu dans le même bureau. Le secrétaire général répond qu’un personnel peut devenir chef dans le même bureau c’est à voir en fonction des situations, il faut être pragmatique.

Liste d’aptitude d’accès au corps des attachés

34 candidats : 4 possibilités dont 2 requalifications
Nous regrettons que les 2 possibilités de requalification ne viennent pas s’ajouter aux 4 promotions par liste d’aptitude.
Nous avons étudié les dossiers des collègues SAENES, postulant à la liste d’aptitude. Il s’agit de dossiers sérieux de personnels compétents dans leur fonction actuelle avec des avis favorables des supérieurs hiérarchiques. De nombreux collègues mériteraient de bénéficier d’une requalification car ils occupent déjà des postes normalement dévolues à des catégories A.
Le décret n° 2010-302 du 19 mars 2010 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des secrétaires administratifs des administrations de l'Etat ne prévoit pas de confier la gestion administrative, matérielle, financière et comptable d'un établissement à un SAENES. Seul le décret n° 2011-1317 du 17 octobre 2011 portant statut particulier du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat le prévoit pour les attachés. Et pourtant de nombreux collègues SAENES exercent des fonctions de gestionnaire d’EPLE et dans des collèges parfois importants. D’autres collègues SAENES occupe des fonctions de chef de services dans l’enseignement supérieur, un collègue occupe également les fonctions de fondé de pouvoir en agence comptable.
Le nombre de requalification de poste fixé à 2 pour notre académie est donc largement insuffisant et sous-estimé par rapport à la réalité des fonctions exercées par les collègues SAENES.
 
Mme VIOT rappelle les critères utilisés pour classer les dossiers : la valeur professionnelle, la richesse du parcours, la mobilité, les fonctions de A déjà occupées, l’inscription aux concours, la motivation, l’ancienneté vient en dernier ressort.
Nous avons noté cette année, que les dossiers étaient bien plus complets que l’an dernier et que les supérieurs hiérarchiques s’étaient impliqués.
L’expérience des commissions des années antérieures, nous permet d’affirmer que «la valeur professionnelle » dépend en réalité bien plus de la qualité de l’évaluation et des qualités de rédactions du supérieur hiérarchique ainsi que de l’attention apportée par celui-ci au dossier de candidature. Pour les futurs candidats, il convient donc de bien travailler la lettre de motivation et d’impliquer vos évaluateurs.

Après de longs débats entre les commissaires paritaires et les représentants de l’administration, les candidats retenus sont les suivants :

Liste principale :                                                       Liste complémentaire :

1 ROLLAND Eric (requalification)                              1 GENY Pascal
2 DUCIEL Fabienne (requalification)                                  
3 CAILLE Dominique (liste d’aptitude)
4 MANDELLI Isabelle (liste d’aptitude)

Tableaux d’avancement au grade d’attaché principal

Il y a 14 candidats.
La parité administrative, A&I et le SNASUB-FSU font les mêmes propositions, à savoir :
  1. DJELASSI Françoise
  2. FRANGVILLE Patricia
Nous tenons également à remercier les collègues de la DPATE du Rectorat pour leur travail et leur réactivité. Les travaux de la commission ont pu se dérouler dans de bonnes conditions et en toute transparence.
 
Vos commissaires paritaires du SNASUB-FSU
Charlotte CAMBRESY-BAESCH et Stéphane MILLOT

Publié dans CAPA AAE

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